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Marques déposées par la société COMPAGNIE TOURANGELLE DU REMPART
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LE DAUPHINOIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE DAUPHINOIS
COMPAGNIE TOURANGELLE DU REMPART

Numéro de dépôt :
94544057
Date de dépôt :
08/11/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/11/2004

Présentation de la marque LE DAUPHINOIS

Déposée le 8 novembre 1994 par la société COMPAGNIE TOURANGELLE DU REMPART auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE DAUPHINOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-50 du 16 décembre 1994.

Le déposant est la société COMPAGNIE TOURANGELLE DU REMPART domicilié(e) 25 rue du Rempart, 37000 TOURS - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 979 815 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GUYOMARC'H NUTRITION ANIMALE S.A. Madame Catherine FILY - France.

La marque LE DAUPHINOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94544057.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE DAUPHINOIS est expirée depuis le 8 novembre 2004.

COMPAGNIE TOURANGELLE DU REMPART a également déposé les autres marques suivantes : EFFITOP , VERT VALLON


COMPAGNIE TOURANGELLE DU REMPART - 25 rue du Rempart, 37000 TOURS - France - SIREN 331979815


GUYOMARC'H NUTRITION ANIMALE S.A. Madame Catherine FILY - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-02

Inscription le 11 février 2002 - Changement de dénomination n°340907 - Publication au BOPI 2002-02-11

Inscription le 9 septembre 1996 - Transmission totale de propriété n°205968 - Publication au BOPI 1996-09-09

Publication - Publication le 16 déc. 1994 au BOPI 1994-50

Semences, plantes vivantes et fleurs naturelles, substances alimentaires pour les animaux, malt